Autorisation de detection

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Modérateur : Fadista

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GsT
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Autorisation de detection

Message par GsT »

Je ne sait pas si ça a ete proposé mais il me semble que nous n'avons pas mits de document genre "demande d'autorisation de détection".

J'ai un vieux modèle en pdf , mais je pense que si nous en faisions un nous même , (je veut dire pas en 4 page) ça pourrait etre très utile pour les prochains inscrit.

Voici le vieux modèle que j'ai:
dossier-autorisation-de-prospecter-sans-sigle.pdf
(49.81 Kio) Téléchargé 154 fois
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Benedictvs
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Re: Autorisation de detection

Message par Benedictvs »

Ah oui bien!
ou on pourrais mettre ça ? dans rappel des lois?
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PierreE63
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Re: Autorisation de detection

Message par PierreE63 »

Pourquoi pas mais je pense qu en général tout est oral
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Bérus-Brénnus
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Re: Autorisation de detection

Message par Bérus-Brénnus »

PierreE63 a écrit : sam. oct. 19, 2019 8:21 pm Pourquoi pas mais je pense qu en général tout est oral

pareil ...
" C'est curieux chez les marins ce besoin de faire des phrases... "
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GsT
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Re: Autorisation de detection

Message par GsT »

Le probleme avec mon papelar c'est qu il est en 3 page c'est trop long
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Fadista
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Re: Autorisation de detection

Message par Fadista »

Bonne idée, qui s'y colle à mettre à jour l'autorisation, ça peut faire partie des ressources du forum
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Slava Ukraini
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Sly
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Re: Autorisation de detection

Message par Sly »

GsT a écrit : dim. oct. 20, 2019 8:02 am Le probleme avec mon papelar c'est qu il est en 3 page c'est trop long
Tu écris le lien vers la législation en bas de page, ça te fera des pages en moins.
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fred62840
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Re: Autorisation de detection

Message par fred62840 »

sinon il suffit de demander le numéro du proprio et de lui demandé par sms, vous avez ainsi la réponse écrite sans trop d'hésitation par rapport à un document écrit
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Fadista
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Re: Autorisation de detection

Message par Fadista »

Pour ma part, je n'ai demandé d'autorisation écrite qu'une seule fois sur une parcelle particulière à cause d'un voisin chiant (Alex s'en souvient).
Nous avons tous des auto orales avec la confiance que nous accordons à nos agriculteurs et vice et versa.
Toutefois, la législation prévoit l'autorisation écrite alors je pense que ce soit bien que Gallia puisse la proposer.
:)
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Slava Ukraini
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GsT
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Re: Autorisation de detection

Message par GsT »

Sly a écrit : dim. oct. 20, 2019 9:28 am
GsT a écrit : dim. oct. 20, 2019 8:02 am Le probleme avec mon papelar c'est qu il est en 3 page c'est trop long
Tu écris le lien vers la législation en bas de page, ça te fera des pages en moins.
Le truc c'est que ce papier n'est pas de moi du coup je ne sait pas si j ai le droit de le partager ou de le modifier
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